L’outil d’aide à la décision peut vous guider dans l’évaluation de votre matériel académique.
Il vous aide à déterminer si une œuvre peut être utilisée sans frais et vous renseigne sur les modalités de reproduction et de diffusion au regard du contexte d’utilisation en classe, pour votre site Web du cours ou pour votre recueil papier.
Si vous voulez vous assurer que votre site Web de cours ou votre recueil en format papier sont conformes aux licences ou à la Loi sur le droit d’auteur, vous pouvez demander au BDA de le vérifier en écrivant à info@bda.ulaval.ca.