Enregistrement de vos cours en classe
Vous pouvez autoriser l’enregistrement sonore ou visuel de votre cours par vos étudiants et en limiter la diffusion selon vos propres conditions.
Par exemple, vous pouvez limiter l’utilisation de l’enregistrement aux seules fins personnelles des étudiants qui auront procédé à celui-ci. Vous avez aussi le droit de refuser tout enregistrement de l’image de votre personne par les étudiants lors de vos cours.
Notez que vos présentations visuelles PowerPoint sont protégées par le droit d’auteur en tant qu’œuvre littéraire si elles sont originales et qu'elles expriment une part de talent et de jugement.
Dans tous les cas, assurez-vous que l’autorisation ou l’interdiction d’enregistrer vos cours ainsi que les modalités d’enregistrement sont claires et précises et notez les autorisations accordées. Vous éviterez ainsi toute confusion ou un usage illicite de l’enregistrement.
Utilisez ce modèle pour fournir votre consentement à l’enregistrement de votre cours.
Enregistrement de vos séances de cours à distance (Mode asynchrone)
L'enseignement en mode asynchrone est devenu un incontournable. D’une part, cela favorise l’apprentissage en permettant aux étudiants de revoir les séances en différé à leur plus grande convenance, mais, d’autre part, cela implique l’enregistrement des séances de cours.
Le Bureau du droit d’auteur appuie cette approche, mais avec une nuance importante. En effet, dans cette démarche, il convient de distinguer entre le contenu créé par un tiers et le contenu pour lequel l’enseignant est l’auteur.
Le BDA recommande d’exclure le matériel créé par un tiers et reproduit sans permission de diffusion ou sans une licence adéquate. Les œuvres présentées intégralement protégées par la Loi sur le droit d’auteur devraient être diffusés en mode synchrone, en direct et en temps réel (donc sans enregistrement) comme s'il s'agissait d'une classe physique.
Protégez votre matériel de cours
Identifiez vos documents
- Le Bureau du droit d’auteur suggère d’identifier le matériel que vous avez créé à l’aide du logo © Tous droits réservés [votre nom, date]
- Inscrivez également la référence complète des documents créés par des tiers.
Ajoutez un avis afin de protéger les contenus qui sont rendus accessibles dans votre cours à distance
Par exemple:
Les contenus qui sont reproduits et qui sont rendus accessibles sur les sites de cours monPortail, l’ont été en conformité des dispositions de la Loi sur le droit d’auteur et des licences souscrites par l’Université Laval.
Qu’il s’agisse de textes, de plans, de graphiques, de cartes, de dessins, de photographies, de films, de capsules audio-vidéo, ou de toutes autres œuvres, incluant le matériel pédagogique préparé par le personnel enseignant, tels que les plans de cours, les notes de cours, les études de cas ou les exercices ainsi que les présentations visuelles PowerPoint, il est interdit de reproduire, de distribuer, de communiquer ou de rendre autrement accessibles ces contenus à toute personne et par tout moyen, incluant l’Internet, les médias sociaux et les plateformes de partage en ligne.
Toute autre utilisation de contenus sans permission peut constituer une contravention à la Loi sur le droit d’auteur susceptible des recours prévus à ces lois et peut en outre constituer une infraction en vertu du Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et étudiantes de l’Université Laval.
Protéger le matériel créé par une autre personne
- Assurez-vous de détenir les licences adéquates pour la reproduction, la diffusion et l'enregistrement d'œuvres dont vous n'êtes pas l'auteur sur votre site de cours monPortail:
- Consultez la licence Copibec, les licences de la Bibliothèque ou un membre du Bureau du droit d'auteur, écrivez à info@bda.ulaval.ca.
- Transmettez de préférence les liens hypertextes;
- Reproduisez de courts extraits;
- Identifiez le matériel reproduit par une référence complète.
Enregistrement de vos conférences
Vous pouvez autoriser l’enregistrement sonore ou visuel de vos conférences et en limiter la diffusion selon vos propres critères.
Par exemple, vous pouvez limiter l’utilisation de l’enregistrement à un auditoire précis et aux seules fins pédagogiques. Vous avez aussi le droit de refuser tout enregistrement de l’image de votre personne lors de vos conférences.
Dans tous les cas, assurez-vous que l’autorisation ou l’interdiction d’enregistrer vos conférences ainsi que les modalités d’enregistrement sont claires et précises et notez les autorisations accordées. Vous éviterez ainsi toute confusion ou un usage illicite de l’enregistrement.
Utilisez ce modèle pour fournir votre consentement à l’enregistrement de votre conférence.